Nouvelle version du modèle de contrat de sous-traitance du BTP signée par la FFB, EGF-BTP, la FNTP, la CAPEB, le SNSO et SCOP BTP. La Médiation des entreprises a donné son satisfecit sur cette démarche. Conditions Générales + conditions particulières

Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard
Retrouvez le CCMI sans fourniture de plan remplissable en ligne, depuis, "mon compte / générer un formulaire".

Nouvelle formule, tutoriel à télécharger dans "documents joints"

Attention, tous les champs marqués d’un astérisque sont obligatoires.

Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard

Dans le cas où le constructeur assure la fabrication, la pose et l’assemblage sur le chantier d’éléments préfabriqués, un avenant peut être rédigé et intégré au présent contrat en application du décret n°2020-102 du 6 février 2020. Pour télécharger gratuitement cet avenant, cliquez sur l'onglet 'Documents joints'.

N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.

RETROUVEZ LE CONTRAT DE SOUS -TRAITANCE avec les fonctionnalités du remplissage en ligne. Nouvelle formule, tutoriel à télécharger dans "documents joints"

Attention, tous les champs marqués d’un astérisque sont obligatoires.

Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux 2022- Lot de 25 ex.

Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul 2022 - Lot de 25 ex.

Conditionnement : Lot de 5

Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard

N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.

Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard

N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.

Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard TELECHARGEZ gratuitement l'avenant

ALERTE : N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.

Conditionnement : Lot de 5