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Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux 2022- Lot de 25 ex.
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Une équipe à votre écoute
Ce contrat est conforme à la norme et à jour des règles en vigueur
Composition :
· Les conditions générales x2
· Les conditions particulières sur autocopiant ( 2 exemplaires)
Le client conserve la chemise avec les conditions générales et les conditions particulières, c'est un document valorisant pour l'entreprise.
Format : 210 x 280 mm
Conditionnement : Lot de 25 contrats
Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul 2022 - Lot de 25 ex.
L’employeur doit afficher sur le lieu de travail et dans un endroit facilement accessible des informations à l’intention des salariés (sous peine de sanctions).
Le règlement Intérieur est obligatoire pour les entreprises de + de 50 salariés et recommandé pour les autres.
L’avis au personnel concerne les informations ne relevant pas du règlement intérieur telles que
Et en plus affiche et autocollant Interdiction de vapoter