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Nouvelle version du modèle de contrat de sous-traitance du BTP signée par la FFB, EGF-BTP, la FNTP, la CAPEB, le SNSO et SCOP BTP. La Médiation des entreprises a donné son satisfecit sur cette démarche. Conditions Générales + conditions particulières
Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard TELECHARGEZ gratuitement l'avenant
ALERTE : N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.
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Le présent calepin présente les clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les marchés des travaux de charpente bois.
Ouvrage de la collection calepin Pacte
Revêtements extérieurs en bois et ITE