Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard

Dans le cas où le constructeur assure la fabrication, la pose et l’assemblage sur le chantier d’éléments préfabriqués, un avenant peut être rédigé et intégré au présent contrat en application du décret n°2020-102 du 6 février 2020. Pour télécharger gratuitement cet avenant, cliquez sur l'onglet 'Documents joints'.

N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.

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Le présent calepin présente les clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les marchés des travaux de charpente bois.

Calepin de chantier 

Ouvrage de la collection PACTE 

VMC DOUBLE FLUX EN HABITAT INDIVIDUEL

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ALERTE : N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.

Guide Technique - Rénovation énergétique et gestion de l'humidité en résidentiel

Edition : 2014