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Ouvrage de la collection Calepin Pacte
Comment prévenir les impayés et recouvrer les créances?
Guide, conseils et modèles de lettre pour gérer l'impayé
Le présent calepin présente les clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les marchés des travaux de charpente bois.
Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard
N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.