Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard
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Rapports journaliers véhicules

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Dans le cas où le constructeur assure la fabrication, la pose et l’assemblage sur le chantier d’éléments préfabriqués, un avenant peut être rédigé et intégré au présent contrat en application du décret n°2020-102 du 6 février 2020. Pour télécharger gratuitement cet avenant, cliquez sur l'onglet 'Documents joints'.

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Commande de travaux supplémentaires

Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux 2022- Lot de 25 ex.

Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul 2022 - Lot de 25 ex.

Conditionnement : Lot de 5

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