ATTENTION : Livraison a partir de février 2025

Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard

N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.

Vous retrouverez uniquement le document d'information précontractuelle ainsi que l'avenant dans les documents joints a télécharger

Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard

N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.

Vous retrouverez uniquement le document d'information précontractuelle ainsi que l'avenant dans les documents joints a télécharger

Mise à jour juin 2024 Evolution de la clause du contrat relative aux clauses légitimes de retard

Dans le cas où le constructeur assure la fabrication, la pose et l’assemblage sur le chantier d’éléments préfabriqués, un avenant peut être rédigé et intégré au présent contrat en application du décret n°2020-102 du 6 février 2020. Pour télécharger gratuitement cet avenant, cliquez sur l'onglet 'Documents joints'.

N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.

Intéressé par la signature électronique ? Contactez notre partenaire Immosign : Clients SEBTP - Demande de démo

Évacuation des eaux pluviales

Guide Technique - Rénovation énergétique et gestion de l'humidité en résidentiel

Edition : 2014

Calepin de chantier - Chapes et dalles

Conditionnement : Lot de 5

Nouvelle version du modèle de contrat de sous-traitance du BTP signée par la FFB, EGF-BTP, la FNTP, la CAPEB, le SNSO et SCOP BTP. La Médiation des entreprises a donné son satisfecit sur cette démarche. Conditions Générales + conditions particulières