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La réception est un acte essentiel car c'est le point de départ des garanties.
Le formulaire est spécifique à la réception d'une maison individuelle.
Format : 219 x 300
Nombres de pages :3
Conditionnement:Carnet de 25
Le présent calepin présente les clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les marchés des travaux de charpente bois.
RETROUVEZ LE CONTRAT DE SOUS -TRAITANCE avec les fonctionnalités du remplissage en ligne. Nouvelle formule, tutoriel à télécharger dans "documents joints"
Attention, tous les champs marqués d’un astérisque sont obligatoires.
L’employeur doit afficher sur le lieu de travail et dans un endroit facilement accessible des informations à l’intention des salariés (sous peine de sanctions).
Le règlement Intérieur est obligatoire pour les entreprises de + de 50 salariés et recommandé pour les autres.
L’avis au personnel concerne les informations ne relevant pas du règlement intérieur telles que
Et en plus affiche et autocollant Interdiction de vapoter
Guide Technique - Rénovation énergétique et gestion de l'humidité en résidentiel
Edition : 2014