Ouvrage de la collection calepin Pacte
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Une équipe à votre écoute
Ce calepin de chantier traite des revêtements extérieurs en bois et de l’ITE.
Il ne se substitue pas au NF-DTU 41.2 : « Revêtements extérieurs en bois ».
Ces travaux doivent être effectués par des professionnels.
Format : 105 x 180 mm
Nombres de pages : 60
Conditionnement : unité
Rénovation énergétique et gestion de l'humidité en résidentiel
L’employeur doit afficher sur le lieu de travail et dans un endroit facilement accessible des informations à l’intention des salariés (sous peine de sanctions).
Le règlement Intérieur est obligatoire pour les entreprises de + de 50 salariés et recommandé pour les autres.
L’avis au personnel concerne les informations ne relevant pas du règlement intérieur telles que
Et en plus affiche et autocollant Interdiction de vapoter
Dans le cas où le constructeur assure la fabrication, la pose et l’assemblage sur le chantier d’éléments préfabriqués, un avenant peut être rédigé et intégré au présent contrat en application du décret n°2020-102 du 6 février 2020. Pour télécharger gratuitement cet avenant, cliquez sur l'onglet 'Documents joints'.
Comme pour tout CCMI, le contrat spécifique préfabrication impliquera l'accord de votre garant, qui pourrait imposer l'application d'un CCMI "classique" (sans avenant "Préfabrication").
N'oubliez pas que le Document d'Information Précontractuelle doit être signé AVANT le contrat.
Ouvrage de la collection calepin Pacte